Peut-on adapter la clause bénéficiaire à la situation de son conjoint ?

=> les objectifs de l’assurance vie 

La clause type prévue par les assureurs dans leurs contrats privilégie généralement le conjoint. Elle est souvent rédigée ainsi : « Mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut mes héritiers ». Cette clause standard est adaptée si le souscripteur souhaite que son conjoint reçoive l’intégralité du capital, ou, si ce dernier décède, que le capital soit partagé par parts égales entre ses enfants (ou petits-enfants) ou à défaut les héritiers.

Elle ne l’est pas, en revanche, en présence d’un patrimoine important. En effet, dans ce cas, désigner son conjoint bénéficiaire unique du contrat constitue une protection a priori exagérée, qui risque d’augmenter inutilement le coût fiscal de la transmission du patrimoine de l’assuré à ses enfants. Pour éviter cela, il est préférable de répartir d’emblée le capital placé en assurance vie entre son conjoint et ses enfants. Il sera ainsi possible de transmettre 3 1 1 825 € à chacun des enfants, en totale franchise de droits, compte tenu de l’abattement de 152 500 € qui est attachée à l’assurance vie (voir « l’abattement de 152 500€ est-il accordé à tous les bénéficiaires) et de celui de 159 325 € applicable en cas de succession entre parents et enfants.

Cette alternative est d’ autant plus intéressante qu’elle est souple : l’assuré peut adapter la protection de son conjoint dans le temps, en modifiant la répartition du capital en fonction de ses besoins.

Autre solution, pour ceux qui disposent de sommes importantes à investir en assurance vie, 11 peut être judicieux de souscrire plusieurs contrats plutôt que de tout placer sur un seul. La technique est la suivante : pour chacun des contrats souscrits, le conjoint est désigné bénéficiaire de 1er rang et les enfants bénéficiaires de 2eme rang. Au décès du souscripteur, son conjoint aura ainsi la possibilité d’accepter tel contrat et de refuser tel autre. Le capital de ceux qu’il refusera éventuellement reviendra aux bénéficiaires de rang, ici les enfants. Le conjoint disposera ainsi d’une plus grande liberté. Il pourra décider d’accepter ou de refuser un contrat en fonction de ses besoins et de ceux des enfants. Au contraire, si un seul contrat a été souscrit, le conjoint n’aura d’autre choix que d’en accepter le bénéfice, même si le montant du capital excède ses besoins, ou de le refuser, au risque de manquer de liquidités. Et s’il accepte, il ne pourra que consentir des donations aux enfants par la suite, en dehors du cadre fiscal avantageux de l’assurance vie.

A SAVOIR

La clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie doit être rédigée avec beaucoup de soin. Elle doit être claire et explicite, afin que le bénéficiaire soit immédiatement identifiable. S’il y a le moindre doute sur son interprétation, les fonds risquent d’être bloqués par l’assureur au décès de l’assuré. Ou d’être réintégrés dans sa succession, faute de bénéficiaires clairement désignés (voir Que ce passe-t-il quand un bénéficiaire n’est pas désigné clairement).